Saint-Philibert

RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

Par délibération n° 2016-07 en date du 25 janvier 2016, le conseil municipal de SAINT-PHILIBERT, a prescrit la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme.
Par délibération n°2019.06 en date du 07 mars 2019, le conseil municipal de SAINT-PHILIBERT a approuvé le Plan Local d’Urbanisme révisé.

1 – APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME REVISE

Par délibération n°2019.06 en date du 07 mars 2019, le conseil municipal de SAINT-PHILIBERT a approuvé le Plan Local d’Urbanisme révisé.

0 –  Sommaire

1 – Rapport de Présentation

• 1.1 rapport de présentation
• 1.2 résumé non technique
• 1.3 bâtiments susceptibles de changer de destination

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4 – Règlement écrit

5 – Règlement graphique

• 5.1 règlement graphique commune
• 5.2 règlement graphique bourg

6 – Annexes

• 6.1 servitudes
  • 6.1.a tableau servitudes
  • 6.1.b plan servitudes
• 6.2 annexes sanitaires
  • 6.2.a plan zonage eaux pluviales
  • 6.2.b évaluation environnementale du zonage d’assainissement Eaux pluviales
  • 6.2.c note complémentaire
  • 6.2.d Schéma directeur de gestion des eaux pluviales – dossier d’autorisation
  • 6.2.e carte exutoires
  • 6.2.f courrier VEOLIA
  • 6.2.g présentation de techniques alternatives
  • 6.2.h zonage assainissement eaux usées
• 6.3 délibérations du conseil municipal
  • 6.3.a délibération n°2016.07 portant prescription de la révision du PLU
  • 6.3.b délibération n°2017.62 débat sur le PADD
  • 6.3.c délibération n°2018.15 bilan de la concertation et arrêt du PLU
• 6.4 comptes rendus des réunions Personnes Publiques Associées (PPA)
  • CR réunion PPA du 23.05.2016
  • CR réunion PPA du 28.03.2017
  • CR réunion PPA du 21.11.2017
  • CR réunion PPA du 15.01.2019
• 6.5 inventaire des Zones Humides
  • 6.5.a localisation des Zones Humides des cours d’eau
  • 6.5.b caractéristiques des Zones Humides et cours d’eau
  • 6.5.c rapport mise à jour de l’inventaire des Zones Humides et cours d’eau
  • 6.5.d délibération validant la mise à jour de l’inventaire des Zones Humides
• 6.6 classement sonore des axes routiers
  • 6.6.a arrêté préfectoral de classement sonore
  • 6.6.b plan classement sonore des axes routiers
• 6.7 zones de saisines archéologiques
• 6.8 zones de préemptions au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS)
• 6.9 diagnostic du patrimoine maritime
  • 6.9.a diagnostic patrimoine bâti maritime
  • 6.9.b carte des bâtis d’intérêt
  • 6.9.c fiches recensement des bâtis d’intérêt