Saint-Philibert

PLU en vigueur

Le PLU est un document opérationnel qui intègre à la fois les questions d’urbanisme, d’habitat, de déplacements, d’aménagement et de développement durable.

Enjeux et objectifs de la commune :

Réorganiser l’agglomération
Préserver les activités primaires
Conforter les activités à l’année
Préserver les sites naturels de qualité
Mettre en valeur le patrimoine historique
La protection et la mise en valeur des villages

Retrouvez ici la carte des risques de submersion marine

Doctrine risques de submersion marine

 

Dossier du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Philibert approuvé le 06 juillet 2010 :

0 – Liste des documents [0,012Mo]

1 – Délibération approbation signée par le Préfet [0,364Mo]

2 – Rapport de présentation St Philibert approbation du 06-07-10
– Partie 1 – Les données du territoire : Etat initial de l’environnement
Partie 1 bis – Les données du territoire : Diagnostic
Partie 2 – Les enjeux du territoire et les choix retenus
Partie 3 – L’évaluation environnementale du PLU
Partie 4 -La conformité avec les lois d’aménagement et d’urbanisme

3 – PADD St Philibert approbation du 06-07-10

4 – Document orientations aménagement St Philibert approbation du 06-07-10

5 – Règlement St-Philibert approbation du 06-07-10 [0,868Mo]

6 – Plan zonage bourg St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [2,1Mo]

6 – Plan zonage d’ensemble St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [3,7Mo]

7 – Tableau de servitudes St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [0,016Mo]

8 – Plan servitudes St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [2,1Mo]

9 – Notice sur les annexes sanitaires St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [0,02Mo]

10 – Plan assainissement St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [2,1Mo]

10 – Plan réseau eau potable St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [1,9Mo]

11 – Plan classement sonore St Philibert pour approbation du 06-07-10 [1,5Mo]

12 – Annexe lotissements pour approbation du 06-07-10 [0,12Mo]

13 – Plan des ENS St-Philibert pour approbation du 06-07-10 [1,4Mo]

14 – Schéma directeur- bassins [2,6Mo]

15 – Schéma directeur – coef imperm [3,8Mo]

16 – Notice du Schéma Directeur [5,9Mo]